Licence d'utilisation

Dernière mise à jour : 7 novembre 2026

Merci de soutenir une créatrice d'ici! Chaque document Paillettes & Crayons représente de nombreuses heures de travail. Cette licence explique ce que vous pouvez faire, et ne pas faire, avec les documents que vous téléchargez, qu'ils soient payants ou gratuits.

Vous pouvez

  • utiliser le document dans votre propre classe, ou avec les élèves dont vous avez la charge (orthopédagogie, suppléance, tutorat) ;
  • imprimer et photocopier le document autant de fois que nécessaire pour vos élèves ;
  • remettre des copies imprimées à vos élèves et à leurs parents ;
  • conserver le fichier et l'utiliser d'une année scolaire à l'autre ;
  • projeter le document en classe ou le partager avec vos élèves dans un environnement fermé et protégé par mot de passe (ex. : Google Classroom, Teams).

Vous ne pouvez pas

  • partager le fichier avec des collègues, votre école ou votre centre de services, par courriel, clé USB, lecteur partagé ou autrement ;
  • publier le document, en tout ou en partie, sur un site Web, un blogue, un réseau social, un groupe Facebook ou une plateforme publique ;
  • revendre, louer, distribuer ou offrir gratuitement le document ou une version modifiée ;
  • retirer ou masquer le nom ou le logo Paillettes & Crayons ;
  • utiliser le document, ses textes ou ses illustrations pour créer un produit commercial.

Pour vos collègues

Une collègue aimerait utiliser le document? Invitez-la à le télécharger sur paillettesetcrayons.ca. Pour une école ou une équipe complète, écrivez-nous par notre formulaire de contact : nous offrons des licences multiples.

Droits d'auteur

Tous les documents, textes, illustrations et éléments graphiques sont la propriété de [NOM LÉGAL] (Paillettes & Crayons) et sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur. L'achat d'un document vous donne une licence d'utilisation personnelle et non transférable ; il ne vous transfère aucun droit d'auteur.

En cas de non-respect

Toute utilisation contraire à cette licence met fin à votre droit d'utiliser le document et peut entraîner des recours.

Des questions? Écrivez-nous par notre formulaire de contact.

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